Le secteur immobilier régi par un système fiscal très original et adapté surtout lorsque vous disposez des parts en SCPI afin d’augmenter vos revenus. Néanmoins, après une certaine durée minimale de détention de ses parts, vous pouvez bénéficier d’une exonération sur l’impôt de plus-value. Quelle est donc cette durée ? Pour savoir, lisez l’article.

La durée de détention d’une SCPI

Les SCPI sont des sociétés civiles de placement immobilier grâce auxquelles les acteurs de ce domaine acquièrent des parts pour accroitre leurs revenus. Elles évoluent avec un guide de gestion patrimonial et un régime fiscal adapté. La durée de détention des parts d’une SCPI est appréciable dans deux cas.

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Le cas d’une SCPI de rendement

Choisir une SCPI de rendement est considéré comme un investissement. Sa durée est court, moyen ou long terme. Elle dépend de la méthode de gestion de vos revenus. Ainsi, vous pouvez procéder à une cession ou à une vente de vos parts immobilière quelques semaines après l’achat. Selon les organisations en charge de la gestion du patrimoine, il est préférable d’attendre huit ans au minimum avant la cession. Cela favorise une bonne gestion de vos patrimoines et la sécurité de vos revenus. Les impôts dans ce cas peuvent être considérables.

Le cas d’une SCPI associé au fiscal

Pour la détention de certaines parts issues d’une cession en SCPI, une condition fiscale est directement appliquée. Le but visé dans ce cas est de garantir la bonne gestion de ses biens immobiliers. L’acquisition de ces parts immobiliers est donc liée à des clauses fiscales qui les gouvernent. Elle peut être de neuf ans ou plus en fonction de l’exigence règlementaire de la SCPI.

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La durée de détention minimale avant exonération de l’impôt de plus-value

Pour investir ses revenus dans l’immobilier, il est essentiel de se renseigner sur le type de régime fiscal qui gouverne les SCPI. C’est la seule solution pour savoir le temps qu’il faut pour être exonéré de l’impôt de plus-value si possible. En général, l’exonération de l’impôt de plus-value ne peut être possible qu’après 22 ans. Même en cas de cession, la même durée est obligatoire. Retenez qu’une demande d’exonération pendant les vingt deuxièmes années n’a aucune chance d’aboutir. La durée de 22 ans de détention de part doit être écoulée définitivement.

Opter pour l’acquisition des parts de SCPI est un bon investissement. Non seulement les bénéfices pourraient accroitre vos revenus, la bonne gestion de votre patrimoine est également assurée. Enfin, vous avez la possibilité de bénéficier d’une exonération sur l’impôt de plus-value après-vente ou cession.

Les différentes fiscalités applicables aux SCPI en fonction de la durée de détention

Les différentes fiscalités applicables aux SCPI en fonction de la durée de détention

En général, plus la durée de détention de vos parts est longue, moins vous paierez d’impôt. Lorsque vous détenez des parts d'une SCPI pendant une période inférieure à 22 ans, soit la durée minimale pour être exonéré de l'impôt sur les plus-values immobilières, il y a trois régimes fiscaux qui peuvent s'appliquer.

Le premier régime fiscal est celui des bénéfices fonciers. Dans ce cas-là, les gains réalisés sont imposés au taux progressif classique allant jusqu'à 45 % si le montant du revenu imposable dépasse 152 260 € par an. Les prélèvements sociaux seront aussi appliqués et représenteront un taux total avoisinant les 17 %.

Le deuxième régime fiscal applicable est celui dit « micro-foncier ». Il concerne uniquement ceux qui ont perçu des revenus fonciers n'excédant pas 15 000 € annuels hors taxes. Pour ces contribuables-là, le gain net sera soumis à une taxation forfaitaire qui ne peut excéder les loyers que leur bien immobilier aura générés dans l'année.

La troisième forme d'imposition est celle du régime réel normal ou simplifié. Celle-ci intervient lorsque vous avez réalisé un bénéfice supérieur à 15 000 € HT par année civile. Vous aurez alors à remplir une déclaration fiscale qui permettra de déterminer la rentabilité nette sur l'ensemble des loyers et charges. Vous pourrez ainsi bénéficier d'une exonération de toute taxe liée aux bénéfices fonciers grâce aux déficits fonciers éligibles.

Si vous détenez vos parts depuis plus de 22 ans, alors vous serez exonéré de tout impôt sur les plus-values immobilières. Les prélèvements sociaux restent quant à eux toujours en vigueur quel que soit le régime fiscal appliqué.

Les avantages fiscaux de la détention de parts de SCPI à long terme

Les avantages fiscaux de la détention de parts de SCPI à long terme

Si vous êtes un investisseur patient et que vous envisagez une durée de détention supérieure à 22 ans, alors sachez que les avantages fiscaux seront bien plus importants. Effectivement, en attendant cette échéance, votre impôt sur les plus-values immobilières sera totalement exonéré.

Si vous optez pour le régime réel normal ou simplifié d'imposition dans ce cas-là, plusieurs options peuvent se présenter à vous. Il faut reporter ces perturbations sur votre revenu global jusqu'à hauteur maximum des loyers perçus pendant l'année civile en cours ainsi que ceux générés durant les 10 années suivantes.

Dernier avantage non négligeable : depuis quelques années maintenant, il faut bien connaître les régimes fiscaux qui s'appliquent. Les avantages fiscaux peuvent varier en fonction de cette durée et il est toujours possible d'envisager des solutions pour optimiser son patrimoine immobilier tout en bénéficiant d'un retour fiscal considérable.